Déposée le 28 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PRIEURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VEGETAL ID »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PRIEURE domicilié(e) 2 Place de l'Eglise,41160 MOISY - 41160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 057 597 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Raphaël Lamé Le Prieuré SARL domicilié(e) 2 place de l'Eglise,41160 MOISY - 41160 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE PRIEURE SARL - 2 Place de l'Eglise,41160 MOISY - 41160 - France - SIREN 413057597
Monsieur Raphaël Lamé Le Prieuré SARL - 2 place de l'Eglise,41160 MOISY - 41160 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52
Inscription le 20 avril 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°452296 - Publication au BOPI 2007-04-20
Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50
Inscription le 25 mai 2009 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°498146 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25
Substrats pour la culture hors sol et terreaux.
Produits en matières plastiques mi-ouvrées destinés aux espaces verts et aux constructions. Laine de roche pour l'isolation.
Toiture végétale, mur végétal, matériaux de construction non-métalliques, nappes de drainage en matériaux synthétiques, matériaux de construction non-métalliques pour l'étanchéité.
Plantes, gazon naturel, arbres (végétaux), arbustes (végétaux), végétaux, plantes pré-cultivées destinées aux espaces verts et aux constructions.
Travaux de couverture de toits et de façades. Construction de murs et d'édifices.
Services d'agriculture, d'horticulture ou de jardinier paysagiste.
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